L’attachement de la commune de Thairé au bien vivre et à la question environnementale se traduit par diverses actions menées avec les habitants engagés.
Dès 2015 la commune de Thairé a volontairement choisi de cesser l’usage de pesticides chimiques dans tous ses espaces publics (rues, stade, parc municipal, cimetières, bas-côtés de routes), soit deux ans avant l’application de la loi interdisant les produits phytosanitaires par les collectivités.
Vivre ensemble
Par définition les troubles de voisinage correspondent à des nuisances variées générées par une personne, des choses, des animaux, et causant un préjudice aux individus se trouvant dans la même aire de proximité.
Nombre de troubles anormaux de voisinage correspondent à des nuisances sonores, visuelles ou olfactives.
Ils peuvent être sanctionnés dès lors qu’ils constituent un trouble anormal se manifestant de jour ou de nuit.
Le bruit constitue l’une des nuisances les plus fortement ressenties en termes de qualité de la vie, avec des répercussions sur la santé. De fait le maire a la possibilité de prendre un arrêté municipal afin d’édicter des dispositions particulières relatives au bruit en vue d’assurer la protection de la santé publique.
« Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité. »
Article R1336-5 du Code de la Santé Publique
Après échanges avec la population, la municipalité de Thairé a souhaité, avant de prendre un tel arrêté, établir une charte du bien-vivre, débattue avec les habitants lors de ces échanges.
Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés à l’aide d’outils tels que tondeuses à gazon, tronçonneuse, perceuses, raboteuse, scies électriques (appareils susceptibles de causer une gêne en raison de leur intensité sonore) ne doivent être effectués que :
Les jours ouvrables de 8h à 12h30 et de 13h30 à 19h30,
Les samedis de 9h à 12h et de 14h30 à 18h,
Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.
Brûlage de déchets verts
Le brûlage de déchets verts et d’autres végétaux est interdit (Art L 1312-1 du Code de la Santé Publique).
Les déchets doivent être déposés en déchetterie sous peine d’une contravention de 3ème classe pouvant aller jusqu’à 450 € d’amende.
Les dépôts sauvages sont également interdits (vous encourez de 68 euros à 1 500 euros d’amende, voire 3 000 euros en cas de récidive).
Litiges entre voisins
Depuis le 1er octobre 2023, il est obligatoire de recourir à un mode de résolution amiable avant de saisir le tribunal judiciaire d’un litige portant sur le paiement d’une somme qui ne dépasse pas 5 000 €.
Le conciliateur de justice est un auxiliaire de justice bénévole. Son rôle est d’accompagner les parties dans la recherche d’une solution amiable à leur différend. Le conciliateur peut être désigné par les parties ou par le juge. Le recours au conciliateur de justice est gratuit. L’accord qu’il propose peut être homologué: Approbation d’un acte ou d’une convention par le juge par la justice.
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Pour vous accompagner dans votre démarche, vous trouverez ci-dessous toutes les informations légales concernant la saisine d’un conciliateur de justice
Éhpad : établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Vérifié le 07/03/2025 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Qu'est-ce qu'un Éhpad ? Il s'agit d'un établissement médicalisé (anciennement maisons de retraite) où sont hébergées des personnes, généralement âgées d'au moins 60 ans, et ayant besoin de soins et d'aide au quotidien. Ces personnes y résident à temps partiel ou complet, de façon temporaire ou permanente. Sous certaines conditions, elles peuvent obtenir des aides pour payer la facture de l'Éhpad. Nous vous expliquons.
Pour être admis en Éhpad, il faut remplir les conditions suivantes :
Avoir au moins 60 ans
Avoir besoin de soins et d'aide au quotidien pour faire les actes de la vie courante (par exemple, se lever, prendre les repas).
À noter
Un Éhpad peut avoir une dérogation qui l'autorise à héberger des personnes de moins de 60 ans. Cette dérogation est accordée par l'administration du département où se trouve l'Éhpad.
Voici la liste des principales différences entre Éhpad :
La plupart des Éhpad sont généralistes et peuvent héberger plusieurs malades d'Alzheimer, mais certains Éhpad sont spécialisés dans la prise en charge de cette maladie.
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Il est possible de savoir si un Éhpad ouvre droit ou non à l'ASH à l'aide de ce simulateur :
Outil de recherche Rechercher un hébergement pour personnes âgées (Éhpad, résidence autonomie, établissement de soins de longue durée) et comparer leurs prestations et prix pratiqués
Vidéo : Comment faire le bon choix d'un établissement ?
Un Éhpad fournit au minimum les prestations suivantes :
Administration générale (état des lieux, document de liaison avec la famille, contrat de séjour ou document individuel de prise en charge)
Accueil hôtelier (mise à disposition d'une chambre, un accès à une salle de bain comprenant au moins un lavabo, une douche et des toilettes, un accès à la télévision, à la téléphonie et à internet, un dispositif d'éclairage, de chauffage, d'entretien et de nettoyage des locaux...)
Restauration (accès à un service de restauration, fourniture au quotidien de 3 repas, d'un goûter et d'une collation nocturne)
Services de blanchisserie (fourniture et entretien du linge de lit, de table et de toilette, marquage et entretien du linge personnel)
Animation (animation collective à l'intérieur et l'extérieur de l'Éhpad).
À savoir
D'autres prestations peuvent être proposées en plus (par exemple, prestation de coiffure).
Un Éhpad doit disposer d'une équipe pluridisciplinaire de professionnels comprenant au moins :
Un médecin coordonnateur
Un infirmier titulaire du diplôme d'État
Des aides-soignants
Des aides médico-psychologiques
Des accompagnants éducatifs et sociaux
Des personnels psycho-éducatifs.
La demande pour être hébergé en Éhpad peut être faite :
Il est préférable de réaliser plusieurs demandes d'admission simultanées dans plusieurs Éhpad.
Dès qu'une place se libère, la direction prend contact avec la personne âgée afin d'envisager la possibilité d'une admission. C'est le responsable de l'Éhpad qui prononce l'admission après avoir recueilli l'avis du médecin coordonnateur de la structure.
La personne âgée peut refuser l'entrée dans l'Éhpad si elle a trouvé une autre place ailleurs ou si elle a changé d'avis.
L'Éhpad et la personne âgée (ou avec la personne chargée de la mesure de protection juridique) doivent conclure ensemble un contrat de séjour (ou un document individuel), dès que la durée de l'hébergement peut être supérieur à 2 mois.
Le contrat de séjour doit être signé :
Pour un Éhpad ouvrant droit à l'ASH, le contrat de séjour doit être remis à la personne âgée, au plus tard dans les 15 jours qui suivent son admission. Le contrat doit être signé dans le mois qui suit.
Pour les autres Éhpad, le contrat de séjour doit être signé préalablement à l'admission de la personne âgée.
Le contrat doit notamment indiquer les informations suivantes :
Définition des objectifs de prise en charge
Description des conditions de séjour et d'accueil
Modalité de calcul, et participation financière, pour chaque prestation ou ensemble de prestations, y compris en cas d'absence ou d'hospitalisation
Droit de rétractation
Liste des prestations minimales obligatoires (logement et entretien des lieux, moyens de communication dont Internet, restauration, blanchissage comprenant la fourniture l'entretien et le renouvellement du linge, surveillance médicale, animations...)
Mention de l'évolution annuelle du tarif des prestations.
À savoir
Chaque année, la définition des objectifs et des prestations est réactualisée.
Il est identique pour tous les résidents d'un même Éhpad ayant le même niveau de confort.
Il est indiqué dans le contrat de séjour et est réévalué chaque année.
Frais d'accueil hôtelier, Frais de restauration
Frais de blanchissage
Frais d'animation
Frais d'administration de l'Éhpad
Tarif dépendance
Tarif à la charge de la personne âgée
Il varie selon l'état de dépendance de la personne âgée. Plus la personne âgée est dépendante, plus son montant est élevé.
L'état de dépendance est évalué par le médecin coordonnateur de l'Éhpad à l'aide de la grille Aggir.
Frais liés à l'aide et à la surveillance nécessaires à l'accomplissement des actes de la vie courante.
Tarifs soins
Tarif à la charge de l'Assurance maladie
Frais liés au matériel médical
Charges du personnel soignant
Il est possible de connaître le tarif hébergement et le tarif dépendance des Éhpad et de les comparer à l'aide de ce simulateur :
Outil de recherche Rechercher un hébergement pour personnes âgées (Éhpad, résidence autonomie, établissement de soins de longue durée) et comparer leurs prestations et prix pratiqués
Il existe 3 aides au paiement du tarif hébergement et du tarif dépendance de l'Éhpad :
L'allocation personnalisée d'autonomie (Apa) qui sert à payer en partie le tarif dépendance facturé par l'Éhpad. Cette aide est accordée à la personne âgée dont la perte d'autonomie est classée en Gir 1, Gir 2, Gir 3 ou Gir 4. Une personne classée en Gir 5 ou Gir 6 n'a pas droit à l'Apa.
Une aide au logement (ALS ou APL) qui sert à payer en partie le tarif hébergementfacturé par l'Éhpad.
Si elle est imposable, elle peut obtenir une réduction d'impôt s'élevant au maximum à 2 500 €.
Il est possible de comparer le prix des Éhpad et le montant du reste à charge de la personne âgée (déduction faite de l'Apa et de l'aide au logement), en utilisant ce simulateur :
Simulateur Annuaire des Éhpad et comparateur de prix et restes à charge
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Il est possible de savoir si un Éhpad ouvre droit ou non à l'ASH à l'aide de ce simulateur :
Outil de recherche Rechercher un hébergement pour personnes âgées (Éhpad, résidence autonomie, établissement de soins de longue durée) et comparer leurs prestations et prix pratiqués
Un Éhpad peut demander aux obligés alimentaires de la personne âgée (enfants, petits-enfants, gendres ou belles-filles) de signer un acte de caution solidaire. Par cet acte de caution solidaire, ils s'engagent à payer les frais d'hébergement de la personne âgée, lorsque celle-ci n'est plus en capacité de le faire.
À savoir
Lorsque la personne âgée est bénéficiaire de l'ASH, l'acte de caution solidaire ne peut porter que sur la partie du coût restant à la charge de la personne âgée.
L'Éhpad peut demander le versement d'un dépôt de garantie (somme d'argent). Son montant ne doit pas dépasser le tarif hébergement mensuel qui reste à la charge de la personne hébergée.
Lorsque la personne âgée quitte définitivement l'Éhpad, le dépôt de garantie doit lui être restitué dans les 30 jours qui suivent sa date de sortie. Le montant restitué peut être diminué d'une éventuelle créance.
À savoir
La date de sortie de l'Éhpad correspond à la date de l'état des lieux, réalisé de façon contradictoire, au moment du départ de la personne âgée.
Convient avec elle (et sa personne de confiance) ou la personne en charge d'une mesure de protection juridique, d'un projet d'accompagnement personnalisé. Il s'agit d'un projet de soins et d'un projet de vie définissant les aspirations et les choix de la personne âgée à court, moyen et long terme.
Lui remet (ou à sa personne de confiance) et à la personne en charge de la mesure de protection juridique, un livret d'accueil. Ce livret d'accueil contient notamment une charte des droits et libertés de la personne hébergée, qui doit également être affichée dans l'Éhpad. Le livret d'accueil contient également le règlement de fonctionnement. Ce règlement définit les droits de la personne hébergée et les obligations et devoirs nécessaires au respect des règles de vie collective dans l'Éhpad.
Durant le séjour de la personne âgée, chaque jour, la personne âgée peut recevoir tout visiteur de son choix, sans avoir à en informer au préalable l'Éhpad.
Mais le directeur de l’Éhpad peut s’opposer à une visite :
Soit parce qu'elle constitue une menace pour l’ordre public à l’intérieur ou aux abords de l'Éhpad
Soit parce que le médecin coordonnateur ou tout autre professionnel de santé, estime que cette visite constitue une menace pour la santé de la personne âgée, des autres résidents ou des personnes qui travaillent dans l'Éhpad.
Lorsque la personne âgée est en fin de vie, il n'est pas possible de la priver de la visite quotidienne de toute personne de son choix. Lorsqu'elle ne peut pas exprimer de choix, il n'est pas possible de la priver de la visite de tout membre de sa famille, de son entourage, ou de la personne de confiance qu’elle a désignée.
À savoir
L'Éhpad doit définir les conditions permettant d’assurer ces visites et de garantir le respect des consignes nécessaires pour protéger la santé de la personne âgée, des autres résidents et de ses visiteurs.
Certains Éhpad permettent à la personne âgée d'être hébergée avec son animal de compagnie. Pour cela, la personne âgée doit respecter certaines conditions.
À noter
C'est au conseil de la vie sociale de l'Éhpad que revient la décision d'autoriser ou non l'hébergement des personnes âgées avec leur animal de compagnie. Les conditions imposées à la personne âgée sont identiques, quel que soit l'Éhpad.
Dans les 15 jours qui suivent la signature du contrat de séjour, ou l'admission de la personne âgée dans l'Éhpad, si celle-ci est postérieure, la personne âgée (ou la personne chargée de la mesure de protection juridique) peut exercer par écrit un droit de rétractation sans qu'un délai de préavis ne lui soit imposé. La personne âgée doit payer le prix de la durée du séjour qu'elle a effectué.
Passé ce délai, la personne âgée (ou la personne chargée de la mesure de protection juridique) peut résilier le contrat de séjour par écrit à tout moment. À compter de la notification de sa décision à l'Éhpad, elle a un délai de réflexion de 48 heures pendant lequel elle peut revenir sur sa décision, sans avoir à justifier d'un motif. Ce délai de réflexion est inclus dans le délai de préavis qui peut lui être imposé. Le délai de préavis doit être indiqué dans le contrat de séjour.
Un état des lieux d'arrivée de la chambre doit être fait de façon contradictoire, lors de l'installation de la personne âgée en Éhpad.
Lorsque la personne âgée quitte l'établissement, ou qu'elle décède, un état des lieux de sortie de la chambre doit être fait de façon contradictoire.
L'Éhpad peut réclamer des frais de remise en état si l'état des lieux de sortie n'est pas conforme à l'état des lieux d'arrivée. Ces frais ne s'appliquent pas aux dégradations dues à la vétusté des lieux.
Mais lorsqu'un état des lieux n'a pas été fait lors de l'arrivée et de la sortie de la personne âgée, l'Éhpad ne peut réclamer aucune somme pour la remise en état.
À savoir
En cas de décès de la personne âgée, l'état des lieux de sortie indique la date de retrait de ses objets personnels. Si ces objets ne sont pas retirés de la chambre dans les 6 jours qui suivent le décès, l'Éhpad peut facturer des frais d'occupation. Le montant réclamé ne peut pas dépasser celui qui correspond au socle de prestations dû pour une durée maximale de 6 jours.
Pour justifier de sa nouvelle adresse sur la commune de l'Éhpad, la personne âgée peut fournir une attestation (de moins de 3 mois) du directeur de l'Éhpad, certifiant la réalité de son hébergement et indiquant l'adresse de l'Éhpad.
Si la personne âgée ne peut pas se déplacer pour faire établir sa procuration, elle peut demander qu'un agent de police ou de gendarmerie vienne à l'Éhpad. La personne âgée doit en faire la demande par écrit, en joignant une attestation sur l'honneur qu'elle est dans l'impossibilité de se déplacer.
L'Éhpad peut résilier le contrat de séjour dans l'une des situations suivantes :
La personne âgée ne respecte pas une obligation liée au contrat de séjour ou au règlement de fonctionnement de l'Éhpad. Mais, lorsqu'un avis médical constate que cette situation résulte d'une altération des facultés mentales ou corporelles, l'Éhpad ne peut pas résilier le contrat de séjour
L'Éhpad est en cessation d'activité
La personne âgée cesse de remplir les conditions d'admission, ou son état de santé nécessite durablement des équipements ou des soins non disponibles dans l'Éhpad.
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Charte Architecturale et Paysagère
La municipalité de Thairé a souhaité l’élaboration d’une Charte Architecturale et Paysagère pour la commune.
Ce projet répond à une attente forte de la part des élus et de nombreux habitants pour la préservation de l’identité du territoire à travers son patrimoine architectural et naturel, et pour une vigilance concernant des évolutions observées en matière de construction, de transformation du bâti, de traitement des parcelles.
Celle-ci a pour objectifs de :
Construire collectivement une dynamique de territoire : élaboration d’un référentiel commun en matière d’architecture et d’aménagement paysager,
Améliorer la connaissance du patrimoine bâti et paysager de la commune et rendre cette connaissance accessible à toute la population,
Disposer d’un outil de référence pérenne d’aide à la décision, complémentaire du PLU, qui aidera les porteurs de projets et les services en charge de l’instruction des permis de construire,
Disposer d’un outil de communication synthétique, permettant à chacun d’intégrer cette « référence commune » tant sur le fond que sur la forme. Il pourra notamment être mobilisé dans toutes les opérations d’aménagement ou d’étude sur la commune.
L’état des lieux et le diagnostic étaient le résultat de la concertation avec les Thairésiens et des différents échanges avec l’équipe municipale et les différentes personnes ressources de la commune.
Le document ci-dessous expose de manière illustrée les préconisations définies sur le territoire communal en matière d’architecture, de clôtures, de palettes végétales…
En 2015, sous l’impulsion d’une élue, très sensible à l’environnement, la municipalité a mis à disposition des habitants un terrain entre Thairé et Mortagne de 4 hectares, dont la moitié fut aménagée en jardin.
20 parcelles de 70 m2 furent créées, desservies par une allée centrale. Une pompe fut installée ainsi qu’un espace de stationnement. Les jardins sont ensuite entourés d’une prairie et d’arbres ainsi que d’une butte de protection.
La gestion de cet espace fut déléguée à une association Thair’et jardins afin de s’assurer de la bonne utilisation des parcelles et des parties communes, dans le respect des jardins et d’une utilisation responsable. Un règlement intérieur et une charte jardinage et écologique décrivent les modalités des cultures dans un esprit du développement durable et de la biodiversité (pas ou très peu d’utilisation d’outils thermiques par exemple).
La plupart des parcelles sont cultivées en permaculture. Traverser les jardins, c’est découvrir une friche organisée. Chaque plante a son utilité, bonnes ou mauvaises herbes. La bourache, par exemple, sa fleur est un délice pour les insectes mais agrémente de nombreuses salades, son arrachage facile aère la terre et sa décomposition en fait un engrais vert.
Un espace pédagogique a été mis à disposition pour les acteurs extérieurs.
En 2021, l’association est devenue un refuge LPO (ligue de protection des oiseaux), de nombreux nichoirs furent installés et rapidement occupés.
En 2022, le développement de cultures mixtes maraichères et florales a permis l’installation de ruches et ainsi augmenter la pollinisation.
Fin 2022, avec le concours de la chambre d’agriculture, plus de 300 arbres et arbustes ont été plantés sur la butte afin d’augmenter la protection des jardins des produits phytosanitaires.
A ce jour, une forte biodiversité s’est développée. Un nombre important d’insectes, de lézards, mammifères et d’oiseaux ont investi cet espace.
L’association s’est alliée avec les producteurs bio de la commune pour les plants, les besoins des parcelles (paille, fumiers).
Les jardiniers se réunissent une fois par mois pour échanger et autour d’un pique-nique pour la fête de la nature et la Saint Fiacre, patron des jardiniers.
