Environnement

L’attachement de la commune de Thairé au bien vivre et à la question environnementale se traduit par diverses actions menées avec les habitants engagés.

▼ Pour aller plus loin

Zéro pesticides

Dès 2015 la commune de Thairé a volontairement choisi de cesser l’usage de pesticides chimiques dans tous ses espaces publics (rues, stade, parc municipal, cimetières, bas-côtés de routes), soit deux ans avant l’application de la loi interdisant les produits phytosanitaires par les collectivités.

Vivre ensemble

Par définition les troubles de voisinage correspondent à des nuisances variées générées par une personne, des choses, des animaux, et causant un préjudice aux individus se trouvant dans la même aire de proximité.

Nombre de troubles anormaux de voisinage correspondent à des nuisances sonores, visuelles ou olfactives.

Ils peuvent être sanctionnés dès lors qu’ils constituent un trouble anormal se manifestant de jour ou de nuit.

Le bruit constitue l’une des nuisances les plus fortement ressenties en termes de qualité de la vie, avec des répercussions sur la santé. De fait le maire a la possibilité de prendre un arrêté municipal afin d’édicter des dispositions particulières relatives au bruit en vue d’assurer la protection de la santé publique.

 « Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité. »

Article R1336-5 du Code de la Santé Publique

Après échanges avec la population, la municipalité de Thairé a souhaité, avant de prendre un tel arrêté, établir une charte du bien-vivre, débattue avec les habitants lors de ces échanges.

  • Charte du bien-vivre

    pdf | 751,37 Ko | 22 Juin 2022

Pour vivre heureux vivons… sans bruit !

Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés à l’aide d’outils tels que tondeuses à gazon, tronçonneuse, perceuses, raboteuse, scies électriques (appareils susceptibles de causer une gêne en raison de leur intensité sonore) ne doivent être effectués que :

Nuisance sonore
  • Les jours ouvrables de 8h à 12h30 et de 13h30 à 19h30,
  • Les samedis de 9h à 12h et de 14h30 à 18h,
  • Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.

Brûlage de déchets verts

Le brûlage de déchets verts et d’autres végétaux est interdit (Art L 1312-1 du Code de la Santé Publique).

Les déchets doivent être déposés en déchetterie sous peine d’une contravention de 3ème classe pouvant aller jusqu’à 450 € d’amende.

Les dépôts sauvages sont également interdits (vous encourez de 68 euros à 1 500 euros d’amende, voire 3 000 euros en cas de récidive).

Dépôt sauvage

Litiges entre voisins

Depuis le 1er octobre 2023, il est obligatoire de recourir à un mode de résolution amiable avant de saisir le tribunal judiciaire d’un litige portant sur le paiement d’une somme qui ne dépasse pas 5 000 €.

Le conciliateur de justice est un auxiliaire de justice bénévole. Son rôle est d’accompagner les parties dans la recherche d’une solution amiable à leur différend. Le conciliateur peut être désigné par les parties ou par le juge. Le recours au conciliateur de justice est gratuit. L’accord qu’il propose peut être homologué: Approbation d’un acte ou d’une convention par le juge par la justice.

Pour vous accompagner dans votre démarche, vous trouverez ci-dessous toutes les informations légales concernant la saisine d’un conciliateur de justice

Fiche pratique

Harcèlement scolaire à l'école primaire

Vérifié le 27/03/2024 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Un élève subit, de manière répétée, des violences verbales, morales ou physiques de la part d'un ou plusieurs autres élèves ? Il est alors victime de harcèlement scolaire. Il s'agit d'une infraction punie par la loi. Voici les informations à connaître pour faire face à une situation de harcèlement scolaire.

Un élève est victime de harcèlement scolaire lorsqu'il subit, de manière répétée, des violences verbales, morales ou physiques de la part d'un ou plusieurs autres élèves.

Ces actes de violence sont, par exemple, des insultes, des moqueries, des brimades, des rejets d'un groupe, des bousculades, des coups, des vols.

Le harcèlement scolaire peut être commis à l'intérieur ou en dehors de l'établissement scolaire.

Le harcèlement scolaire entraine une dégradation des conditions de vie de l'élève. Cela se manifeste notamment par l'anxiété, la chute des résultats scolaires et la dépression.

La situation diffère selon que vous êtes victime, parent de victime ou témoin de harcèlement scolaire.

  • Vous devez prévenir un adulte de votre établissement scolaire. Vous pouvez, par exemple, alerter le directeur, un professeur, la personne qui surveille la cantine, l'animateur des activités le midi ou après la classe.

    Vous devez aussi en parler à vos parents ou à une personne de votre famille.

    Vous pouvez également contacter le 3018, numéro national pour les victimes de harcèlement.

    Ce numéro vous permet de signaler le problème de harcèlement scolaire dont vous êtes victime. Vous y obtiendrez des conseils et du soutien pour faire face à la situation.

    Où s’adresser ?

    Pour poser vos questions de façon anonyme et confidentielle sur le harcèlement scolaire.

    Par téléphone

    3018

    Ouvert 7 jours sur 7, de 9h à 23H

    Appel gratuit et anonyme

    Site internet

    e-enfance.org

  • Vous devez contacter la direction de l’école. Vous serez invité à exposer en détail la situation de harcèlement vécue par votre enfant.

    Vous pouvez également contacter le 3018, numéro national pour les victimes de harcèlement.

    Ce numéro vous permet de signaler le problème de harcèlement scolaire vécu par votre enfant. Vous y obtiendrez des conseils et du soutien pour faire face à la situation.

    Où s’adresser ?

    Pour poser vos questions de façon anonyme et confidentielle sur le harcèlement scolaire.

    Par téléphone

    3018

    Ouvert 7 jours sur 7, de 9h à 23H

    Appel gratuit et anonyme

    Site internet

    e-enfance.org

     Attention :

    Ne tentez pas de gérer vous-même le problème en contactant l'auteur des faits.

  • Vous devez prévenir un adulte de l'établissement scolaire. Il prendra alors en charge la situation de la victime. Vous pouvez, par exemple, alerter le directeur, un professeur, la personne qui surveille la cantine, l'animateur des activités le midi ou après la classe.

    Vous pouvez également contacter le 3018, numéro national pour les victimes de harcèlement.

    Ce numéro vous permet de signaler le problème de harcèlement scolaire dont vous êtes témoin. Vous y obtiendrez des conseils et du soutien pour faire face à la situation.

    Où s’adresser ?

    Pour poser vos questions de façon anonyme et confidentielle sur le harcèlement scolaire.

    Par téléphone

    3018

    Ouvert 7 jours sur 7, de 9h à 23H

    Appel gratuit et anonyme

    Site internet

    e-enfance.org

La direction de l'école doit respecter un protocole de prise en charge.

Protocole de prise en charge du harcèlement dans le 1er degré

1- Détection de la situation de harcèlement scolaire

Lorsque le directeur d’école est informé de l’existence de faits pouvant constituer un harcèlement, il doit réunir l'équipe enseignante pour parler du problème.

Le directeur d'école doit inviter l'élève concerné à exposer en détail la situation qu'il subit.

L'objectif est de déterminer les faits pouvant être considérés comme du harcèlement et d'en identifier les auteurs.

Des mesures de protection sont immédiatement mises en place pour la victime :

  • Identification d’un adulte référent (son enseignant par exemple) pour échanger régulièrement avec la victime
  • Renforcement de la vigilance en informant l’ensemble des personnels de la situation
  • Mobilisation de camarades proches de la victime

Les parents de l’élève victime sont informés de la situation.

La direction de l'école leur communique les mesures qui vont être mises en place pour prendre en charge le problème.

Ils sont associés au traitement de la situation et sont informés de leurs droits.

2- Mise en place de la procédure harcèlement

Le directeur d’école et l’inspecteur de l'éducation nationale mettent en place différentes mesures lorsqu'un cas de harcèlement scolaire est constaté. Il s'agit de la procédure harcèlement.

Le directeur d’école signale la situation de harcèlement sur l'application Faits établissement. Il y précise les actions engagées. Cela permet d’informer les référents départementaux et académiques en charge du harcèlement.

  À savoir

Les référents harcèlement sont des interlocuteurs privilégiés des familles. Ils les accompagnent jusqu’à la résolution des situations.

En cas de harcèlement grave et persistant, le directeur d’école doit signaler les faits au procureur de la République.

Les témoins, les auteurs et leurs parents sont reçus séparément par la direction de l'école. L'objectif est d'identifier précisément le problème de harcèlement pour mettre en place des mesures adaptées.

Il s'agit également pour la direction de l'école de faire prendre conscience des faits reprochés à l'auteur et de leurs conséquences pour la victime.

Le directeur d’école s’informe quotidiennement de l’état de l’élève victime.

Le directeur peut faire appel aux personnels sociaux et de santé pour soutenir l'élève. Il peut aussi conseiller à la famille une prise en charge extérieure auprès de leur médecin traitant ou d’une structure hospitalière.

Le directeur d’école informe régulièrement la famille de l’évolution de la situation.

Le directeur d’école fait appel aux personnels de l'établissement scolaire pour observer l’attitude de l'élève auteur du harcèlement. Il échange régulièrement sur la situation avec l'équipe pédagogique.

Si le harcèlement continue, le directeur d'école peut faire appel à une équipe départementale pour résoudre la situation. Les psychologues de l’éducation nationale et les personnels de santé sont associés à la démarche.

Les mesures suivantes peuvent être prises à l'encontre de l'auteur du harcèlement :

  • Le directeur d’école peut lui suspendre l’accès à l’école pour une durée maximale de 5 jours.
  • Il peut être radié et affecté dans une autre école sans que l’accord de ses représentants légaux soit nécessaire. Pour cela, son comportement doit constituer un risque pour la sécurité ou la santé des autres élèves.
  • Le directeur peut lui suspendre l’accès à l’école pendant la durée de la procédure de radiation.
  • Après avoir été radié et admis dans sa nouvelle école, il fait l'objet d'un suivi pédagogique et éducatif renforcé, au moins jusqu’à la fin de l’année scolaire en cours.

Un programme de prévention du harcèlement est mis en œuvre dans les écoles, collèges et lycées. Il s'agit du programme PHARE.

Les actions de prévention pour lutter contre le harcèlement scolaire mises en place sont notamment les suivantes :

  • Renseignement d'un questionnaire anonyme par les élèves à partir du CE2. Ce questionnaire a pour objectif d'évaluer, au moins une fois par an, si les élèves peuvent être victimes de harcèlement scolaire. En cas d’identification de situation à risque, les élèves de la classe concernée pourront faire l'objet d'une nouvelle auto-évaluation individuelle. Cette évaluation se fera, avec l'accord des parents, sans anonymat.
  • 10 heures d’apprentissage par an dès le CP consacrées à la prévention du harcèlement
  • Formation à la prise en charge des situations de harcèlement de 5 personnels ressources (au minimum) par circonscription du 1er degré. Cette équipe ressource est chargée de mettre en œuvre le protocole de prise en charge des situations de harcèlement. Plus généralement, tous les personnels de l'école doivent être formés à la lutte contre le harcèlement scolaire.

  À savoir

Une journée nationale de lutte contre le harcèlement est organisée chaque année.

Les élèves et leurs parents sont aussi sensibilisés sur l'existence du 3018, numéro national pour les victimes de harcèlement.

Où s’adresser ?

Pour poser vos questions de façon anonyme et confidentielle sur le harcèlement scolaire.

Par téléphone

3018

Ouvert 7 jours sur 7, de 9h à 23H

Appel gratuit et anonyme

Site internet

e-enfance.org

Oui, la victime, accompagnée par son représentant légal (parent, tuteur, administrateur ad hoc,...), peut porter plainte contre l'auteur du harcèlement.

La victime, par l'intermédiaire de son représentant légal, peut aussi se constituer partie civile.

Dans tous les cas, la victime a 6 ans, après les faits, pour déposer plainte.

La plainte peut être déposée dans un commissariat ou une gendarmerie. Elle peut aussi être déposée par courrier.

La victime et son représentant légal peuvent s'adresser à un commissariat de police ou une brigade de gendarmerie de son choix.

Où s’adresser ?

La plainte est transmise au procureur de la République par la police ou la gendarmerie.

La plainte doit être déposée auprès du procureur de la République.

La victime, accompagnée par son représentant légal, doit l'envoyer par courrier au tribunal judiciaire du lieu de l'infraction ou du domicile de l'auteur de l'infraction.

Où s’adresser ?

Le courrier doit préciser les éléments suivants :

  • État civil et coordonnées complètes de la victime (adresse et numéro de téléphone)
  • Récit détaillé des faits, date et lieu de l'infraction
  • Nom de l'auteur supposé si la victime le connaît (sinon, la plainte sera déposée contre X)
  • Nom et adresse des éventuels témoins de l'infraction
  • Description et estimation provisoire ou définitive du préjudice
  • Documents de preuve
  • Éventuelle volonté de la victime de se constituer partie civile

La victime peut utiliser le modèle de courrier suivant :

Modèle de document
Porter plainte auprès du procureur de la République

Accéder au modèle de document  

Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre

La plainte peut être envoyée en lettre recommandée avec accusé de réception, par lettre simple ou par lettre suivie.

La plainte peut aussi être déposée directement à l'accueil du tribunal.

Dans tous les cas, un récépissé est remis à la victime dès que les services du procureur de la République ont enregistré la plainte.

La présence d'un avocat n'est pas obligatoire pour le dépôt de plainte et pendant toute la durée de la procédure jusqu'au procès devant le tribunal correctionnel.

Les sanctions diffèrent selon que l'auteur du harcèlement est mineur de moins de 13 ans, mineur de plus de 13 ans ou majeur.

  • Les mineurs de moins de 13 ans coupables de harcèlement scolaire ne peuvent pas aller en prison ou payer une amende. Ils risquent des sanctions prévues par des dispositifs spécifiques.

  • Les peines prévues dépendent de la gravité des conséquences du harcèlement sur la personne visée :

    • Lorsque le harcèlement scolaire n'a pas entraîné d'incapacité totale de travail (jours d'école manqués) ou qu'il a entraîné une incapacité totale de travail de moins de 8 jours, il est puni de 1 an et demi d'emprisonnement et de 7 500 € d'amende au maximum.
    • Lorsque le harcèlement scolaire a entraîné une incapacité totale de travail de plus de 8 jours, les peines sont portées à 2 ans et demi et 7 500 € d'amende au maximum.
    • Lorsque le harcèlement scolaire a conduit la personne visée à se suicider ou à tenter de se suicider, les peines sont portées à 5 ans d'emprisonnement et 7 500 € d'amende au maximum.
  • Les peines prévues dépendent de la gravité des conséquences du harcèlement sur la personne visée :

    • Lorsque le harcèlement scolaire n'a pas entraîné d'incapacité totale de travail (jours d'école manqués) ou qu'il a entraîné une incapacité totale de travail de moins de 8 jours, il est puni de 3 ans d'emprisonnement et de 45 000 € d'amende.
    • Lorsque le harcèlement scolaire a entraîné une incapacité totale de travail de plus de 8 jours, les peines sont portées à 5 ans et 75 000 € d'amende.
    • Lorsque le harcèlement scolaire a conduit la personne visée à se suicider ou à tenter de se suicider, les peines sont portées à 10 ans d'emprisonnement et 150 000 € d'amende.

Charte Architecturale et Paysagère

La municipalité de Thairé a souhaité  l’élaboration d’une Charte Architecturale et Paysagère pour la commune.

Ce projet répond à une attente forte de la part des élus et de nom­breux habitants pour la préservation de l’identité du territoire à travers son patri­moine architectural et naturel, et pour une vigilance concernant des évolutions observées en matière de construction, de transformation du bâti, de traitement des parcelles.

Celle-ci a pour objectifs de :

  • Construire collectivement une dynamique de territoire : élaboration d’un référentiel commun en matière d’architecture et d’aménagement paysager,
  • Améliorer la connaissance du patrimoine bâti et paysager de la commune et rendre cette connaissance accessible à toute la population,
  • Disposer d’un outil de référence pérenne d’aide à la décision, complémentaire du PLU, qui aidera les porteurs de projets et les services en charge de l’instruction des permis de construire,
  • Disposer d’un outil de communication synthétique, permettant à chacun d’intégrer cette « référence commune » tant sur le fond que sur la forme. Il pourra notamment être mobilisé dans toutes les opérations d’aménagement ou d’étude sur la commune.

L’état des lieux et le diagnostic étaient le résultat de la concertation avec les Thairésiens et des différents échanges avec l’équipe municipale et les différentes personnes ressources de la commune.

Le document ci-dessous expose de manière illustrée les préconisations définies sur le territoire communal en matière d’architecture, de clôtures, de palettes végétales…

  • Charte architecturale et paysagère

    pdf | 10,59 Mo | 25 Septembre 2023

les Jardins Partagés

En 2015, sous l’impulsion d’une élue, très sensible à l’environnement, la municipalité a mis à disposition des habitants un terrain entre Thairé et Mortagne de 4 hectares, dont la moitié fut aménagée en jardin.

20 parcelles de 70 m2 furent créées, desservies par une allée centrale. Une pompe fut installée ainsi qu’un espace de stationnement. Les jardins sont ensuite entourés d’une prairie et d’arbres ainsi que d’une butte de protection.


La gestion de cet espace fut déléguée à une association Thair’et jardins afin de s’assurer de la bonne utilisation des parcelles et des parties communes, dans le respect des jardins et d’une utilisation responsable. Un règlement intérieur et une charte jardinage et écologique décrivent les modalités des cultures dans un esprit du développement durable et de la biodiversité (pas ou très peu d’utilisation d’outils thermiques par exemple).

La plupart des parcelles sont cultivées en permaculture. Traverser les jardins, c’est découvrir une friche organisée. Chaque plante a son utilité, bonnes ou mauvaises herbes. La bourache, par exemple, sa fleur est un délice pour les insectes mais agrémente de nombreuses salades, son arrachage facile aère la terre et sa décomposition en fait un engrais vert.


Un espace pédagogique a été mis à disposition pour les acteurs extérieurs.

Les Jardins Partagés - LPO


En 2021, l’association est devenue un refuge LPO (ligue de protection des oiseaux), de nombreux nichoirs furent installés et rapidement occupés.


En 2022, le développement de cultures mixtes maraichères et florales a permis l’installation de ruches et ainsi augmenter la pollinisation.

Fin 2022, avec le concours de la chambre d’agriculture, plus de 300 arbres et arbustes ont été plantés sur la butte afin d’augmenter la protection des jardins des produits phytosanitaires.


A ce jour, une forte biodiversité s’est développée. Un nombre important d’insectes, de lézards, mammifères et d’oiseaux ont investi cet espace.


L’association s’est alliée avec les producteurs bio de la commune pour les plants, les besoins des parcelles (paille, fumiers).

Les jardiniers se réunissent une fois par mois pour échanger et autour d’un pique-nique pour la fête de la nature et la Saint Fiacre, patron des jardiniers.

Les jardins sont ouverts à tous les Thairésiens.
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