Conseil Municipal du 13 novembre 2024

Ordre du jour

  1. Approbation compte-rendu conseil municipal du 24 septembre 2024
  2. Marché public
  3. Finances
    • Intercommunalité
      • Acquisition d’actions composant le capital de la SEM ENR LA ROCHELLE détenues par la Communauté d’agglomération de La Rochelle ;
    • budget principal
      • Admission en non-valeur des dettes irrécouvrables ;
      • Tarif restauration scolaire pour le personnel communal au 1er novembre 2024 ;
      • Subvention d’équilibre au budget annexe BA TEMPLE ;
      • Décision modificative – DM N°2 budget principal. 
  4. Personnel
    • Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG17 en matière de protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance ;
    • Adhésion convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le CDG17 ;
    • Recensement de la population 2024 – désignation d’un coordonnateur et création de quatre postes « d’agent recenseur ».
  5. Questions diverses

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Date

13 Nov 2024

Heure

19:00

Lieu

Salle du Conseil - rue Coyttar
Catégorie
novembre 2024
décembre 2024
Pas d'événement actuellement programmé.
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