Conseil Municipal du 13 novembre 2024
Ordre du jour
- Approbation compte-rendu conseil municipal du 24 septembre 2024
- Marché public
- Résiliation des marchés publics de mandat, de maîtrise d’œuvre, de contrôle technique et de coordonnateur SPS, relatifs à de l’opération de réhabilitation d’un bâtiment communal à destination d’un local commercial et deux logements communaux.
- Finances
- Intercommunalité
- Acquisition d’actions composant le capital de la SEM ENR LA ROCHELLE détenues par la Communauté d’agglomération de La Rochelle ;
- budget principal
- Admission en non-valeur des dettes irrécouvrables ;
- Tarif restauration scolaire pour le personnel communal au 1er novembre 2024 ;
- Subvention d’équilibre au budget annexe BA TEMPLE ;
- Décision modificative – DM N°2 budget principal.
- Intercommunalité
- Personnel
- Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG17 en matière de protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance ;
- Adhésion convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le CDG17 ;
- Recensement de la population 2024 – désignation d’un coordonnateur et création de quatre postes « d’agent recenseur ».
- Questions diverses