Conseil Municipal du 21 Juillet 2025

Ordre du jour

1. Approbation des comptes-rendus des conseils municipaux du 28 mai 2025
2. Personnel
   • Accroissement saisonnier d’activité – création de deux contrats, 1 au pôle enfance jeunesse saison 2025/2026 et 1 aux espaces verts ;  
   • Gratification des stagiaires en formation BAFA.
3. Finances
   • Acquisition d’un camion benne au service Espaces Verts et reprise de l’ancien véhicule ;
   • Pertes sur créances irrécouvrables ;
   • Tarif restauration scolaire au 1^er septembre 2025.
4. Intercommunalité
   • Avenant convention GEPU (Compétences Gestion des Eaux Pluviales) ;
   • Commission intercommunale d’accessibilité CdA La Rochelle – désignation des représentants ;
   • Nouvelles compétences supplémentaires en matière d’action sociale et enseignement supérieur – modification statutaire ;
   • Consultation sur l’arrêt du projet de PLH (Programme Local de l’Habitat) ;
   • Convention de partenariat avec la communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) pour garantir les droits et accès au soins de la population.
5. Urbanisme
   • Régularisation : intégration de parcelles au domaine public.
6. Enfance
   • Règlement intérieur du restaurant scolaire 2025/2026 ;
   • Règlement intérieur accueils extrascolaire et périscolaire 2025/2026.
7. Questions diverses
   • État d’avancement des projets de rénovation de la salle des fêtes et de la vidéo protection.