Conseil Municipal du 26 novembre 2025

Ordre du jour

1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24 septembre 2025
2. Présentation au Conseil municipal
   • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public (RQPS) de l’eau potable en 2024 ;
   • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public (RQPS) d’assainissement et des eaux usées en 2024 ;
   • Rapport d’activités, de développement durable et d’égalité femmes-hommes de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle en 2024.
3. Personnel
   • Projet de Règlement intérieur ;
   • Projet de modification de la journée de solidarité ;
   • Mise en place de la participation financière de l’employeur à la protection sociale complémentaire – Santé – Mutuelles labellisées au 1^er janvier 2026.
4. Urbanisme
   • Rétrocession de la voirie du lotissement « Les Templiers » ;
   • Régularisation cadastrale : incorporation au domaine public de la ZN n°122 ;
   • Transfert des voiries départementales RD111, 113 et 203^E5 dans la voirie communale.
5. Marché
   • Marché de fourniture et installation d’un système de vidéoprotection urbaine.
6. Finances
   • Décisions modificative n°2.
7. Intercommunalité
   • Désignation des représentants au syndicat mixte ouvert de préfiguration du parc naturel régional des marais du littoral charentais.
8. Questions diverses